← RETOUR

Mentions légales

Dernière mise à jour : mai 2026

1. Éditeur du site

Site webwww.solpilot.fr
Raison socialeEn cours d'immatriculation
Forme juridiqueÀ venir (SAS ou SASU)
Siège socialFrance — ville à préciser lors de l'immatriculation
Numéro SIRETEn cours d'immatriculation
Directeur de publicationMateo Ortiz
Contactmateo@solpilot.fr

2. Hébergement

HébergeurVercel Inc.
Adresse340 Pine Street, Suite 600, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Sitehttps://vercel.com

Les serveurs de déploiement sont situés en Europe (région Frankfurt, AWS eu-central-1) via l'infrastructure Vercel Edge Network.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constitutifs du site Solpilot (textes, graphismes, logiciels, code source, base de données, marque) est la propriété exclusive de son éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les données géotechniques et cartographiques affichées dans les rapports générés par Solpilot proviennent de sources publiques officielles (Géorisques, BRGM, IGN, Infoterre, etc.) et restent la propriété de leurs producteurs respectifs.

4. Responsabilité

Solpilot est un outil d'aide à la rédaction de rapports géotechniques. Les rapports générés constituent une base de travail professionnelle ; ils ne dispensent pas le bureau d'études de sa responsabilité technique et ne peuvent pas être transmis sans validation et signature par un géotechnicien qualifié.

L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des rapports générés.

5. Cookies

Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (cookies de session et d'authentification via Clerk). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est utilisé.

Ces cookies ne nécessitent pas de consentement préalable au sens de la directive ePrivacy. Vous pouvez les désactiver dans les paramètres de votre navigateur, mais cela empêchera la connexion à votre compte.

6. Liens hypertextes

Solpilot peut contenir des liens vers des sites tiers (sources officielles : Géorisques, BRGM, IGN…). Ces liens sont fournis à titre indicatif. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au site Solpilot :

mateo@solpilot.fr

Politique de confidentialité →CGU →